o0o0o0o0o0 les société coopératives ouvriéres de production o0o0o0o0oo0

▲▼▲▼ Pourquoi ce blog? ▲▼▲▼

Bounjour à tous!
Nous sommes des éléves de premiére ES, et cette année nous avons du faire un TPE ( travail personnel encadré ).
Nous avons choisi pour présenter notre travail, de faire un blog spécialement sur le sujet des SCOP.
Nous espérons que notre travail vous plaira et n'hesitez pas à nous laisser des commentaires pour nous poser des questions.

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#Posté le jeudi 28 février 2008 06:13

Modifié le dimanche 02 mars 2008 04:05

Problématique

Une SCOP est-elle une opportunité de sauvegarde pour les emplois d'une entreprise en échec ?

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#Posté le jeudi 28 février 2008 06:45

Modifié le jeudi 28 février 2008 07:33

Intro

La société coopérative ouvrière de production (SCOP), est une société industrielle ou commerciale de type SARL* ou SA*, dans laquelle les salariés sont également les associés de l'entreprise. Elle peut exercer son activité dans tous les domaines.
Les premières "association ouvrières" sont nées dans la clandestinité au début du XlX° siècle.
En 1884, naît l'ancêtre de la CGSCOP, la chambre consultative des associations ouvrières de production. L'alliance coopérative internationale sera quant à elle fondée en 1892.
En 1900, le pays compte prés de 250 coopératives de production. En 1910, elles seront 500, représentant 20 000 sociétaires.
75 ans plus tard, c'est-à-dire en 1985, en France, il y avait 1300 SCOP qui employaient 40 000 personnes.

*La SARL, est une forme de société à responsabilité limitée existant en France, en Suisse, au Luxembourg, et au Maroc et dont la vocation est commerciale.

*La SA est une société anonyme.

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#Posté le jeudi 28 février 2008 06:48

Modifié le dimanche 02 mars 2008 07:17

I- La SCOP

a) Dans quel cas une entreprise décide t-elle de monter une SCOP ?

....................Les SCOP sont des sociétés commerciales avec deux particularités essentielles: la première est qu'elles appartiennent à leurs salariés. Les SCOP, entreprise naturellement participatives, sont soucieuses de l'épanouissement professionnel et humain de leurs salariés, gage de leurs performances économiques.
La seconde particularité est que quel que soit le capital qu'il détient chaque associé dispose d'une voix, c'est le principe coopératif.
La formule SCOP est une solution particulièrement bien adaptée pour créer ou reprendre une entreprise, ou pour assurer la succession d'un dirigeant partant à la retraite. Le caractère participatif du statut permet la mobilisation des moyens matériels et humains nécessaire à la viabilité d'un projet, ou à la pérennité d'une entreprise existante.
Une entreprise décide d'opter pour la formule de SCOP, quand l'entreprise classique va faire faillite. Soit si elle va être dé-localisée (ou supprimée) ou s'il y a suppression d'emplois.
En revanche pour aboutir à une SCOP il faut que le dossier de l'entreprise soit convainquant pour être accepté par la région et par l'état. Par ailleurs, il faut que les salariés soient déterminés et nombreux. Il faut être prêt à investir et qu'il n'y est plus de hiérarchie.
Pour la création d'une SCOP, il faut donner un sens au travail et à l'entreprise, alors que la société classique à pour finalité la rémunération des capitaux investis, l'entreprise coopérative considère le capital comme un outil au service d'un projet et des personnes qui le font vivre. Elle vise à pérenniser un projet, un outil de travail et l'emploi de ceux qui le forgent aux meilleures conditions possibles. L'entreprise coopérative donne du sens au travail et à la vie de l'entreprise.
Participer au développement local: pour privilégier la création et la pérennité de l'emploi de ceux qui y travaillent, l'entreprise coopérative échappe à tout risque d'OPA ou de délocalisation arbitraire. Elle participe au développement durable de son bassin d'emploi et contribue à la qualité de vie de son environnement.
Quand une entreprise ou un individu ont un projet de création de SCOP, ils ont besoin de l'aide de SCOP entreprises qui les conseille, soutient et accompagne la naissance du projet d'entreprise .Créer sa SCOP nécessite de bien préparer son projet et savoir mûrir les réponses à quelques questions importantes:
_L'identité: quel sera l'objet social de votre SCOP? Comment définir son identité? Quelles sont les motivations?
_Production: de quels moyens techniques disposez-vous et avez-vous besoin (locaux, machines, véhicules)? Qu'est-ce qui caractérise votre activité et la distingue de l'offre existante?
_Commercialisation: quels sont les points forts et les points faibles du projet que vous proposez? Qui seront vos clients et pourquoi iront-ils chez vous plutôt qu'ailleurs? Quelle sera votre politique commerciale?
_Management et vie coopérative:Quels seront les rôles et les responsabilités de chacun? Comment envisagez-vous le management de l'entreprise? Comment se répartiront les pouvoirs et les résultats?
_Financement:De quels capitaux disposez-vous au début de votre projet (apports personnels, prêts, aides...)? Comment allez-vous financer les premiers temps d'exploitation?
La formule de SCOP n'est pas simple il faut donc l'étudier et l'approfondir.

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#Posté le jeudi 28 février 2008 06:52

Modifié le dimanche 09 mars 2008 00:27

b) Comment la SCOP fonctionne t-elle?

................Pour sa création le projet de SCOP doit être déclarée, puis pour être reconnu par l'état, l'entreprise doit remplir certaines caractéristiques de fonctionnement. L'entreprise voulant devenir une SCOP est donc inscrite sur une liste validée annuellement par la Confédération Générale des SCOP (établie par le ministère du travail).
Sous la nouvelle forme de SCOP, l'entreprise doit respecter des normes imposées pour s'assurer du bon fonctionnement de celle-ci et pour permettre au dirigeant d'obtenir des conseil extérieur et ainsi valider des choix stratégiques: il se produit périodiquement des révisions coopératives, qui est un véritable outil d'aide au développement de la SCOP.
Pour constituer une SCOP SARL le capital sociale minimum doit être de 30 euros et composée d'au moins 2 associés salariés, ou pour une SCOP SA d'un minimum de 18 500 euros et d'au moins 7 associés salariés. La structure financière d'une SCOP est ensuite consolidée par:
-Les apports capitaux des nouveaux embauchés devenus associés,
-Par prélèvement sur le salaire des associés salariés (consentant), ou
-Par la transformation en part sociale des bénéfices annuels reçus par chaque salarié coopérateur.
Il s'agit d'un dispositif d'épargne salariale, dans le but d'une sécurisation des épargnes des coopérateurs qui se dotent de moyens de financements supplémentaires. Il faut savoir que tout ancien associé se voit rembourser son capital, et que les variations du coup ne sont pas enregistrer avec des formalités particulières parce que la structure financière d'une SCOP est doté d'une réserve impartageable, dont nous traiterons un peut plus tard. Ce sont donc les associés salariés qui apportent le principal capital de la SCOP qui cependant reçoit des aides publiques: elle perçoit des aides et des prêts participatif, personnel, coopératif, caution, fond propre et quasi fond propres, de la Confédération Générale des SCOP (SOCODEN) et des associés non salariés qui eux disposeront également d'une voie à l'assemblée, mais dont la part qui constitue le capital doit être inférieure a 50% et à celui des associés salariés.
Chaque nouvel embauché dans une SCOP devient un associé, qu'on appellera 'coopérateur', celui-ci participera aux assemblés générales annuelles où il dispose d'une voie pour voter (car les SCOP ont des principes démocratique), chaque associés salariés dispose du même statut et des mêmes droits. Le dirigeant de l'entreprise est élu à cette assemblée par les associés salariés, il est amener en tête d'équipe grâce à ces qualités professionnelles et d'animation. Pour exercer la direction de l'entreprise il doit avoir le statut de salarié et bénéficie ainsi des mêmes droits que l'ensemble des salariés telles que les indemnités du chômage.
La SCOP comme d'autre entreprise fait des bénéfices, ceux-ci sont partagés en trois parties :
-une part pour l'entreprise : les réserves (16% minimum),
-une part pour les salariés : la participation de 15% à 84%),
-une part capital : les dividendes (33% maximum).
Les impôts des SCOP sont les mêmes que les sociétés de droit commun, avec deux particularités : verser au moins 25% des bénéfices au titre de participation et sont exonérées de taxe professionnelles, à condition de respecter les caractéristiques propres à la SCOP.
Le capital des SCOP est doté d'une réserve impartageable dans le but de consolider les fonds propres à un patrimoine commun et vise à garantir l'indépendance et la pérennité de la SCOP au profit des générations futures. Cette réserve est constituée au fil des années par les résultas accumulés.
La SCOP est une véritable affaire pour ceux qui y travail.

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#Posté le jeudi 28 février 2008 07:07

Modifié le dimanche 02 mars 2008 01:43

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